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Documents  Administration - réglementation - social (Généralités) | enregistrements trouvés : 29

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Arcom | 23/02/2024 H

Site web

L'Arcom est l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, née de la fusion du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).

#Audiovisuel #Diffusion #Numérique #Industries culturelles et créatives (Généralités) #Administration - réglementation - social (Généralités) #Industries culturelles et créatives (Généralités)

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La 3ème rencontre sur la prévention des risques dans le spectacle vivant s’est déroulée le 18 juin 2021 dans le cadre du festival les Nuits de Fourvière. À l’initiative de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes, de Thalie Santé (anciennement CMB), de l’AST Grand Lyon, d’Auvergne-RhôneAlpes Spectacle Vivant et des Nuits de Fourvière, cette journée a réuni 200 professionnels en distanciel et présentiel pour réinventer le travail. En effet, la crise sanitaire a fait émerger des questionnements et espoirs sur le « monde d’après ». Et si, malgré les difficultés, ce contexte inédit était l’occasion de revoir les postures professionnelles afin d’éclairer autrement le monde du travail ? Interroger avec lucidité les pratiques, renouveler les grilles de lecture et les
outils… S’adapter au présent, poser, à notre échelle, les bases d’un « monde professionnel d’après », plus efficace, motivant et en adéquation avec son temps. Telles étaient les ambitions de cette rencontre professionnelle
La 3ème rencontre sur la prévention des risques dans le spectacle vivant s’est déroulée le 18 juin 2021 dans le cadre du festival les Nuits de Fourvière. À l’initiative de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes, de Thalie Santé (anciennement CMB), de l’AST Grand Lyon, d’Auvergne-RhôneAlpes Spectacle Vivant et des Nuits de Fourvière, cette journée a réuni 200 professionnels en distanciel et présentiel pour réinventer le travail. En effet, la crise ...

#Santé et sécurité au travail #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Musique, chant, opéra, danse, théâtre, conte, marionnettes, stand up, arts du cirque, comédies-musicales, cabaret, music-hall, magie… Le spectacle vivant : un secteur composite, dynamique et innovant

#Spectacle vivant #Economie de la culture (généralités) #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Enseigner la danse en tant que salarié,
Typologie des contrats de travail en fonction des activités et des conventions collectives applicables,
Articles particuliers du contrat de travail…

#Droit social - cadres d'emploi (Généralités) #Administration - réglementation - social (Généralités)

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De nombreuses collectivités publiques ont une programmation culturelle relevant des différents champs artistiques : spectacle vivant, livre, arts plastiques et visuels… Elles sont ainsi confrontées à la diversité des statuts professionnels, des formes de rémunération et à la nécessaire connaissance des réglementations à respecter. Cette fiche a pour but de présenter les différentes modes de rémunération, de contractualisation et leur cadre d’application dans les champs artistiques.
De nombreuses collectivités publiques ont une programmation culturelle relevant des différents champs artistiques : spectacle vivant, livre, arts plastiques et visuels… Elles sont ainsi confrontées à la diversité des statuts professionnels, des formes de rémunération et à la nécessaire connaissance des réglementations à respecter. Cette fiche a pour but de présenter les différentes modes de rémunération, de contractualisation et leur cadre ...

#Rémunération #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Cette fiche mémo est une sélection de ressources sur la
thématique du droit d’auteur.

#Droits d'auteurs #Administration - réglementation - social (Généralités)

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La rencontre professionnelle « Prévention des risques dans le spectacle vivant » a été organisé dans le cadre des Nuits de Fourvière le 18 juin 2019. A l’initiative de la DIRECCTE, du CMB, de l’AST Grand Lyon, du Fonds de professionnalisation - AUDIENS et du Festival des Nuits de Fourvière, plus de 150 professionnels ont participé à cette 2è édition : Les Outils de La prévention Après un premier état de lieux tourné vers la production d’information en 2018, cette seconde rencontre a eu pour objet de fournir des outils pratiques afi n de faire avancer la culture de la prévention au sein des entreprises de spectacle.
La rencontre professionnelle « Prévention des risques dans le spectacle vivant » a été organisé dans le cadre des Nuits de Fourvière le 18 juin 2019. A l’initiative de la DIRECCTE, du CMB, de l’AST Grand Lyon, du Fonds de professionnalisation - AUDIENS et du Festival des Nuits de Fourvière, plus de 150 professionnels ont participé à cette 2è édition : Les Outils de La prévention Après un premier état de lieux tourné vers la production d...

#Santé et sécurité au travail #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Fiches pratiques pour entreprendre des projets musicaux

#Musique #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Dossier : Paies, fiscal, social, ce qui change en 2020 !

#Administration - réglementation - social (Généralités)

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Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP ou DU) est une démarche fondamentale pour la prévention des risques professionnels. Au-delà de l’obligation légale, cette démarche vise à réduire le nombre d’accidents du travail, de maladies professionnelles et à améliorer les conditions de travail des salariés.

#Santé et sécurité au travail #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Cette fiche Mémo fait le point sur les ressources disponibles pour la prévention des risques professionnels dans le spectacle vivant et plus particulièrement sur celles concernant le document unique.

#Administration - réglementation - social (Généralités) #Santé et sécurité au travail

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Le CNL, la SGDL et la Fill coéditent un guide pratique pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender.
Ce guide*, dont la première édition a paru en 2017, répond à toutes les interrogations des auteurs concernant le secteur du livre, le droit d'auteur, le contrat d'édition, la rémunération, les activités accessoires, le régime social, la fiscalité, la formation, les aides publiques et privées…

L'édition 2019 donne les clés de compréhension des nombreuses réformes engagées par les pouvoirs publics : réforme du régime de protection sociale et de la retraite complémentaire des auteurs, retenue à la source de l'impôt sur le revenu, adoption de la directive européenne relative au droit d'auteur dans l'univers numérique.

Il s'adresse à tous les auteurs, quels que soient leur activité (écrivain, traducteur, illustrateur...) et leur domaine éditorial (littérature, essai, poésie, jeunesse, bande dessinée...).
Le CNL, la SGDL et la Fill coéditent un guide pratique pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender.
Ce guide*, dont la première édition a paru en 2017, répond à toutes les interrogations des auteurs concernant le secteur du livre, le droit d'auteur, le contrat d'édition, la rémunération, les activités accessoires, le régime social, la fiscalité, la formation, les aides ...

#Auteur livre #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Dossier : Spectacle vivant-Les conséquences de la rupture d'une promesse d'embauche

#Administration - réglementation - social (Généralités)

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Guide pour les artistes auteurs :

- écrivains, traducteurs, illustrateurs de livres et auteurs d’oeuvres dramatiques
- auteurs-compositeurs de musique, chorégraphes
- auteurs d’œuvres cinématographiques, audiovisuelles et multimédia
- auteurs d’œuvres photographiques

#Administration - réglementation - social (Généralités)

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Dossier sur le harcèlement sexuel : les contours juridiques

Erratum en PJ :
- Les cahiers pratiques de la paye
- Les indicateurs essentiels
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#Administration - réglementation - social (Généralités)

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Dossier Les conditions d’exonération des impôts commerciaux pour les associations

#Fiscalité #Administration - réglementation - social (Généralités)

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Dossier sur le mécénat : les dispositions légales

#Administration - réglementation - social (Généralités) #Mécénat

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