Le guide Move on! présente des conseils pratiques et des ressources en ligne qui peuvent être utiles pour les artistes et professionnel.l.e.s de la culture européen.n.e.s, y compris les enseignant.e.s d'écoles d'art ou universités, issu.e.s de toutes les disciplines.

Il s'adresse aussi bien à des profils émergents ou plus avancés dans leurs parcours professionnels qui souhaitent acquérir ou actualiser leurs connaissances pour leur développement à l'international.

Ce guide est une version actualisée du premier guide Move on! publié pour la première fois en 2012 par On the Move avec le soutien de la Fondation Hippocrène.

Cette seconde version, écrite par Reinier Klok, est présentée par On the Move avec le soutien de l’Institut français.

Ce guide est une actualisation du Guide des opportunités de financement de la mobilité internationale des artistes et des professionnels de la culture en Europe publié par la Fondation Interarts, On the Move et PRACTICS et mis en en ligne pour la première fois en septembre 2011.
Ce guide, actualisé en novembre 2018, se focalise exclusivement sur la France et inclut :
- Des opportunités de financement de la mobilité internationale des artistes et des professionnels de la culture de nationalité française ou de résidents en France
- Des opportunités de financement de la mobilité internationale des artistes et des professionnels de la culture d’autres pays vers la France

La Fondation Alliance française et son réseau d’Alliances ont un rôle majeur en faveur du rayonnement du français à l’étranger. L’action culturelle y joue un rôle de premier plan, puisqu’il s’agit de transmettre les arts français de manière vivante et de soutenir les artistes par la même occasion. À ce jour, 822 Alliances françaises (AF) œuvrent dans 135 pays, une belle opportunité, pour les acteurs culturels sélectionnés par les Alliances, de gagner en visibilité à l’internationale.

La politique culturelle extérieure de la France, au cœur de la diplomatie globale portée par le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, est guidée par deux principes : la consolidation de l’influence de la France sur la scène artistique internationale, et la coopération, axée sur le soutien aux échanges entre partenaires étrangers et français et au développement des entreprises françaises à l’international.

La France a la particularité de disposer d’un très important réseau diplomatique rattaché au ministère de l’Europe et des Affaires étrangères : 161 services dédiés à la coopération et l’action culturelle dans les ambassades du monde entier et plus de 90 Instituts français. En synergie avec les 12 opérateurs de l’export et les 384 Alliances françaises conventionnées, ce réseau permet d’engager sur le terrain une stratégie diplomatique globale. Ce réseau représente un outil puissant au service des professionnels français.

À l’heure où la migration et la circulation des personnes sont souvent perçues comme une menace, favoriser la mobilité des artistes devient un enjeu essentiel qui permet de souligner les effets positifs de la mondialisation via les échanges culturels.
C’est tout le sens du travail du Comité Visas Artistes lancé en 2009 sous l’impulsion de plusieurs organismes du secteur musical pour soutenir les artistes étrangers et les professionnels lorsqu’ils rencontrent des difficultés dans l’obtention de visas.

Durant ces sept années, cette structure souple et informelle, pilotée par Zone Franche, a réglé des centaines de situations de blocages en intervenant directement auprès des ministères concernés. Grâce à l’analyse des cas traités et aux remontées du terrain, elle a également permis d’élaborer des recommandations sur les évolutions législatives et
réglementaires liées à l’instruction des demandes de visas.

C’est dans ce cadre que Zone Franche a souhaité réaliser ce Guide pratique des visas à l’attention des professionnels de la culture. Il rend compte des récentes avancées législatives et réglementaires liées à l’adoption de la loi du 7 mars 2016 sur le droit des étrangers en France dont les décrets d’applications ont été publiés le 28 octobre 2016. Cette nouvelle loi, dont
l’un des objectifs est d’améliorer l’attractivité économique de la France et la mobilité internationale, contient en effet plusieurs mesures de simplifications administratives qui ont un impact direct sur la pratique des professionnels travaillant avec des artistes étrangers.

1/ La mobilité des artistes
. La motivation
. Panorama du spectacle vivant français à l'étranger
2/ la circulation des artistes dans le monde
. L'accès au territoire : les visas
. L'accès au travail : les permis de travail
. la protection sociale et le paiement des cotisations sociales
3/ La fiscalité internationale du spectacle
. Les conventions fiscales internationales
. L'impôt sur le revenu des artistes et des techniciens
. Le régime d'imposition des artistes et techniciens en France
. L'impôt sur les sociétés des personnes morales
4/ La circulation des spectacles
. Cadre juridique : les contrats du spectacle
. Le cadre fiscal du spectacle vivant
5/ la circulation du matériel annexe au spectacle : à quoi sert le carnet ATA ?
6/ Diffuser son spectacle
. L'export : mythe ou réalité ?
. Comment construire une stratégie de diffusion à l'international ?
. Les réseaux de diffusion à l'international et les salons professionnels
. Témoignages de professionnels

Quelles formalités faut-il accomplir pour s’assurer du séjour et du travail régulier d’artistes et techniciens sur notre territoire ?
Dans quelle mesure les employeurs étrangers doivent-ils appliquer le droit du travail français ? Comment contractualiser avec des artistes qui, dans leur pays de résidence, ont le statut de travailleur indépendant ? De quelles cotisations sociales la structure française ou étrangère doit-elle s’acquitter ?
Faut-il pratiquer une retenue à la source ? Quelle TVA appliquer ?
Y a-t-il des particularités dans les contrats de spectacle (cession, coproduction) conclus avec un partenaire étranger ? Quels écueils éviter lors de la conclusion de ces contrats ? ...
A travers quatre ateliers thématiques, cette journée a pour objectif d’apporter des réponses à toute structure désireuse d’accueillir des équipes artistiques étrangères, qu’elles soient européennes ou non.

Ce guide veut être à la fois un inventaire et un outil : une liste à garder en tête pendant la préparation (et le retour) d’une expérience à l’étranger et une source de conseils et de références (liens et autres) pour trouver son chemin à travers les très nombreuses sources d’information, couvrant des thèmes pertinents, allant des possibilités de financement aux opportunités de mobilité, des problèmes administratifs aux réseaux professionnels. OTM cherche à atteindre des artistes qui partent de zéro pour préparer leur expérience de mobilité, quel que soit leur domaine d’activité. De ce fait les conseils sont assez généraux et valent pour tous ceux qui travaillent dans le secteur des arts et de la culture hors de leur réseau national (et parfois en dehors de l’UE).